Marque expirée - Marque en non vigueur

DUCADOS INTERNATIONAL
ALTADIS S.A. Société anonyme de droit espagnol

Numéro de dépôt :
96646526
Date de dépôt :
17/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2016

Présentation de la marque DUCADOS INTERNATIONAL

Déposée le 17 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ALTADIS de droit espagnol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCADOS INTERNATIONAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTADIS de droit espagnol domicilié(e) Eloy Gonzalo 10,28010 MADRID,Espagne (dossier no 2314574) - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Laure de THOMASSON SEITA – Groupe ALTADIS domicilié(e) 182/188 avenue de France,75639 PARIS Cedex 13 (dossier no 2314574) - 75639 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUCADOS INTERNATIONAL est expirée depuis le 17 octobre 2016.

ALTADIS de droit espagnol a également déposé les autres marques suivantes : DUCADOS


ALTADIS S.A. Société anonyme de droit espagnol - Eloy Gonzalo 10,28010 MADRID,Espagne (dossier no 2314574) - Espagne


Anne-Laure de THOMASSON SEITA – Groupe ALTADIS - 182/188 avenue de France,75639 PARIS Cedex 13 (dossier no 2314574) - 75639 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Inscription le 12 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°336792 - Publication au BOPI 2001-12-12

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314574 - Publication au BOPI 2006-05-11

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Tabac, cigares et cigarettes